1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Dominique JOYEUX
Artiste peintre
La Galerie de Dominique JOYEUX
Adresse : Saint-Aunès (34130)
Email : domi.joyeux@gmail.com
Statut : Artiste auteur – Maison des Artistes
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Dominique JOYEUX, en sa qualité d’artiste auteur et éditeur du site.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, œuvres d’art, illustrations, logos, vidéos) est la propriété exclusive de Dominique JOYEUX, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Dominique JOYEUX.
Les œuvres présentées sur ce site sont protégées par le droit d’auteur et sont la propriété intellectuelle de l’artiste. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est Dominique JOYEUX.
Données collectées
Dans le cadre de l’utilisation du site, notamment lors de la création de compte, de la commande d’œuvres ou de la prise de contact, nous sommes susceptibles de collecter les données suivantes :
- Nom et prénom
- Adresse email
- Adresse postale
- Numéro de téléphone
- Informations de paiement (traitées de manière sécurisée par nos prestataires)
Finalité du traitement
Les données personnelles collectées sont utilisées pour :
- La gestion des commandes et des livraisons
- La communication avec les clients
- L’envoi d’informations sur les nouvelles œuvres et expositions (avec consentement)
- L’amélioration de nos services
Droits des utilisateurs
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
- Droit d’accès à vos données
- Droit de rectification
- Droit à l’effacement
- Droit à la limitation du traitement
- Droit d’opposition
- Droit à la portabilité
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse : domi.joyeux@gmail.com
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic. Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre ordinateur lors de votre visite.
Types de cookies utilisés :
- Cookies techniques : nécessaires au fonctionnement du site (panier, authentification)
- Cookies analytiques : pour comprendre comment les visiteurs utilisent le site
- Cookies de préférence : pour mémoriser vos choix (langue, région)
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur dépôt. Cependant, certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas fonctionner correctement sans cookies.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Dominique JOYEUX ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes ni de l’utilisation qui pourrait être faite des informations qui y sont présentes.
8. Limitation de responsabilité
Dominique JOYEUX s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En conséquence, Dominique JOYEUX décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
- Pour tous dommages directs ou indirés, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le différend sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
10. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales ou pour exercer vos droits relatifs à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :
Par email : domi.joyeux@gmail.com
Dernière mise à jour : Octobre 2025
